Jean-Michel Bouvier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: BOUVIER (Jean-Michel, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel BOUVIER, Evelyne MAYDAT-BURBAN, Fabien ALBRECH, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rémalard (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000026729086(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Michel Bouvier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Michel Bouvier
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable principal de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:M. Michel Fouillet
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
JORFTEXT000000410232(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Jean-Michel Bouvier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Orne
Suppléant
Remplace:M. Robert Loquet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Bouvier (Jean-Michel)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
auprès du Centre national de la recherche scientifique
adjoint, fondé de pouvoir de l'agent comptable principal
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000391591(source JORF)
détachement
06 Novembre 199806/11/1998
De: Jean-Michel Bouvier
à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du compte spécial 902-13
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000734590(source JORF)
délégation de signature
31 Août 199731/08/1997
De: Jean-Michel Bouvier
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du compte spécial 902-13
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000383776(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 199720/07/1997
De: Jean-Michel Bouvier
à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du compte spécial 902-13
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000563187(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 199608/12/1996
De: Jean-Michel Bouvier
à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du compte spécial 902-13
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000560210(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 199606/04/1996
De: Jean-Michel Bouvier
directeur départemental du Trésor public, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du compte spécial 902-13
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000739038(source JORF)
délégation de signature
29 Décembre 199529/12/1995
De: Jean-Michel Bouvier
directeurs adjoints des services départementaux du Trésor
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du compte spécial 902-13
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
JORFTEXT000000371068(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 199517/09/1995
De: Jean-Michel Bouvier
directeurs adjoints des services départementaux du Trésor
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du compte spécial 902-13
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000372217(source JORF)
délégation de signature
24 Août 199524/08/1995
De: Jean-Michel Bouvier
directeurs adjoints des services départementaux du Trésor
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du compte spécial 902-13
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000187950(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199502/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.